Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOSSINE
PATISSERIE DE LA NAVARRE

Numéro de dépôt :
1067008
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CABOSSINE

Déposée le 13 septembre 1978 par PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CABOSSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISSERIE DE LA NAVARRE domicilié(e) (S.A.R.L.) MERITEIN - 64190 NAVARRENX. - France.

La marque CABOSSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CABOSSINE est expirée depuis le 13 septembre 1988.

PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MOUSQUETAIRES , LES TROIS MOUSQUETAIRES , CAKELET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA NAVARRE , LE NAVARRAIS , MARGUERITE DE NAVARRE , LA NAVARRE BOHAT PATISSIER , CAKELET


PATISSERIE DE LA NAVARRE - (S.A.R.L.) MERITEIN - 64190 NAVARRENX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.